Indemnités journalières : principe, calcul et montant 2025

Qu’est-ce que l’Indemnité journalière (IJ) versée par la Sécurité sociale ?

Un maintien de salaire temporaire

L’Indemnité Journalière (IJ) est une prestation versée par la Sécurité sociale pour compenser une perte de revenu due à une incapacité temporaire de travail. Elle est attribuée aux salariés qui doivent interrompre leur activité pour des raisons médicales.

Situations donnant lieu au versement de l’IJ

Les situations suivantes donnent droit aux indemnités journalières :

• Une maladie.
• Une maternité ou une paternité.
• Une adoption.
• Un accident du travail.
• Une maladie professionnelle.

Pour en bénéficier, l’arrêt de travail doit avoir été délivré par un médecin et transmis à sa caisse primaire d’assurance maladie ainsi qu’à son employeur.

Dans quels cas peut-on percevoir des indemnités journalières de la Sécurité sociale (IJSS) ?

Arrêt maladie

Les indemnités journalières de la Sécurité sociale (IJSS) interviennent en cas d’arrêt maladie pour compenser la perte de revenus, à condition qu’un médecin ait prescrit un arrêt de travail. Les IJ sont alors calculées en fonction des salaires précédents, après un délai de carence, sauf dispositions particulières.

Accident du travail ou de maladie professionnelle

En cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle, l’assuré peut également bénéficier d’IJ spécifiques. Ces situations, directement liées à l’activité professionnelle, ne nécessitent pas de délai de carence. Le montant des IJ est souvent supérieur à celui versé en cas de maladie classique.

Congés maternité et paternité

Les périodes de congé maternité ou paternité donnent droit à des indemnités journalières pour permettre aux parents de se consacrer à l’accueil de l’enfant. Pour le congé maternité, l’assurée perçoit une indemnité correspondant à son salaire moyen, dans la limite du plafond de la Sécurité sociale, et ce, pendant une durée variable selon le contexte. De même, le congé paternité, d’une durée plus courte, est couvert par des IJ similaires.

Affection de longue durée (ALD)

Lorsqu’une affection de longue durée (ALD) est reconnue par l’assurance maladie, les IJ peuvent être versées pour une durée prolongée allant jusqu’à trois ans. Ces maladies, souvent graves et nécessitant un suivi médical intensif, permettent une prise en charge renforcée, incluant l’exonération de certaines charges sociales.

Situations spécifiques

Enfin, dans des situations spécifiques comme la garde d’un enfant malade ou le besoin d’accompagner un proche en perte d’autonomie, des dispositifs sont prévus. Ces situations exceptionnelles permettent de percevoir des indemnités journalières, à condition de justifier l’incapacité temporaire de travailler.

Maintien de salaire en cas d’arrêt maladie : pendant combien de temps ?

Indemnisation journalière de la CPAM pour un arrêt de travail inférieur à six mois

Si l’arrêt de travail est inférieur à six mois, la perception des indemnités journalières est soumise au respect des conditions suivantes :

• Le salarié a travaillé au minimum 150 heures au cours des trois mois civils ou des 90 jours précédant l’arrêt maladie.
• Le salarié a cotisé sur la base d’une rémunération au moins égale à 1 015 fois le montant du Smic horaire fixé au début de cette période.

Ces conditions sont applicables aux salariés à temps complet et partiel.

Indemnisation journalière de la CPAM pour un arrêt de travail supérieur à six mois

Si l’arrêt de travail est supérieur à six mois, un salarié doit remplir les conditions suivantes pour bénéficier des indemnités journalières (IJ) :

• Être affilié à l’assurance maladie depuis 12 mois au jour de l’arrêt de travail.
• Avoir travaillé au minimum 600 heures au cours des 12 mois précédant l’arrêt de travail.
• Ou avoir cotisé sur la base d’une rémunération au moins égale à 2 030 fois le montant du Smic horaire au cours des 12 mois précédant l’arrêt de travail.

Droit à l’indemnité journalière pour les saisonniers

Les travailleurs saisonniers bénéficient des indemnités journalières (IJ) en cas d’arrêt de travail dans les conditions suivantes :

• Avoir cotisé au cours des 12 mois civils précédents sur la base d’une rémunération au moins égale à 2 030 fois la valeur du Smic horaire en vigueur.
• Ou avoir effectué au moins 600 heures de travail au cours des 12 mois civils précédents.

Comment est calculée l’indemnité journalière ?

L’indemnité journalière octroyée au salarié en arrêt maladie est égale à 50 % de son salaire journalier de base. Le salaire journalier de base est lui-même égal à la moyenne des salaires bruts des trois derniers mois qui précèdent l’arrêt de travail, divisé par 91,25. À noter qu’une convention collective peut prévoir des dispositions plus favorables comme le maintien intégral du salaire.

Quel est le montant des indemnités journalières en arrêt de travail ou maladie en 2025 ?

Depuis le 1er avril 2025, les indemnités journalières versées par la Sécurité sociale (IJSS) sont calculées sur la base de 1,4 fois le Smic mensuel, contre 1,8 précédemment, en vigueur lors du dernier jour du mois qui précède l'arrêt. Cette modification concerne les salariés du régime général et du régime agricole. Pour les arrêts débutant avant le 1ᵉʳ avril 2025, l’ancien plafond continue de s’appliquer.

Dans l’hypothèse où une augmentation générale des salaires a lieu au cours de l’arrêt de travail du salarié, et que cet arrêt se prolonge au-delà de trois mois, une revalorisation du montant de l’indemnité journalière peut être mise en place.

Quel est le montant maximum des indemnités journalières ?

Depuis le 1er avril 2025, le salaire de base pris en compte est plafonné à 1,4 fois le Smic mensuel. Ainsi, même si le salaire de l’employé en arrêt dépasse ce plafond, le versement de l’indemnité journalière ne pourra aller au-delà. L'indemnité journalière maximum s'élève désormais à 41,47 euros, contre 53,31 euros avant le 1er avril. Face à cette baisse, l'employeur devrait verser un complément de salaire plus élevé, pour garantir au salarié un maintien d’au moins 90% de sa rémunération.

Comment fonctionne le paiement des indemnités journalières ?

Déclaration de l’arrêt de travail

Le médecin prescrit l’arrêt et établit un certificat (en trois volets) qui doit être transmis. Les volets 1 et 2 à la CPAM dans les 48 heures. Le volet 3 à l’employeur ou à France Travail. Si l’arrêt est prolongé, une nouvelle prescription est nécessaire, avec le même processus de transmission.

Calcul des indemnités journalières

La CPAM vérifie que l’assuré remplit les conditions pour percevoir des IJ. Si c’est le cas, le montant est calculé sur la base des salaires bruts des trois derniers mois précédant l’arrêt (ou des 12 derniers mois pour les activités saisonnières ou discontinues). Les IJ sont plafonnées au niveau du plafond de la Sécurité sociale en vigueur.

Versement des indemnités

Les indemnités journalières sont ensuite versées après le délai de carence en vigueur. Dans certains cas, l’employeur peut maintenir le salaire brut en continuant à percevoir les IJ de la CPAM à la place de l’assuré. Ce mécanisme est appelé subrogation. Cela évite à l’assuré de gérer les démarches administratives tout en recevant son revenu normalement.

Quel est le délai de carence pour un arrêt maladie ?

En cas d’arrêt maladie, des jours de carence sont prévus pour éviter les abus et encourager une reprise rapide de l’activité professionnelle. La durée de la période de carence varie en fonction de la nature de l’incapacité de travail. À noter que les jours de carence sont pris en compte dans le calcul de la retraite dans la mesure où c’est l’ensemble de l’arrêt qui est retenu. Il n’y a donc pas d’impact sur le calcul de la pension de retraite.

Délai de carence

Pour les arrêts maladie classiques, les indemnités journalières sont versées après un délai de carence de trois jours (sauf dispositions contraires, comme pour un accident du travail ou une maladie professionnelle, où il n’y a pas de délai). En cas de prolongation, les IJ sont versées sans nouvelle carence.

Versement des indemnités journalières

Les IJ sont versées généralement tous les 14 jours par la CPAM. Le paiement peut être effectué directement sur le compte bancaire de l’assuré. Si l’arrêt couvre une période partielle (par exemple, un début ou une fin de mois), les IJ sont versées au prorata des jours concernés.

Situations particulières

Les travailleurs indépendants et demandeurs d’emploi perçoivent les IJ après un délai de carence de trois jours en cas de maladie (sauf en cas d'affection de longue durée ou de fausses couches où il est supprimé). De même, pour les congés liés à la maternité, à la paternité ou à l’adoption, il n’y a pas de période de carence.

Enfin, en cas d’accident du travail ou maladie professionnelle, aucun délai de carence ne s’applique, et le montant des IJ est calculé sur 60 % du salaire journalier de base pendant les 28 premiers jours, puis 80 % au-delà.

Délai de carence en cas de maladie : va-t-il passer de 3 à 7 jours ?

Une recommandation de la Cour des comptes

Cette question est au centre des débats depuis la proposition de la Cour des comptes, qui suggère d’allonger le délai avant le versement des indemnités journalières à sept jours pour réduire les dépenses de l’Assurance maladie et économiser annuellement 945 millions d’euros.

Une forte opposition

Cependant, cette proposition suscite une forte opposition. Les syndicats dénoncent une mesure qui pénaliserait les salariés malades et risquerait d’accroître les inégalités, notamment pour les travailleurs précaires. De leur côté, certaines organisations patronales craignent un impact négatif sur la compétitivité des PME.

Encore au stade de proposition

Pour l’instant, cette réforme reste au stade de proposition et nécessiterait une concertation approfondie avec les partenaires sociaux avant d’être mise en œuvre. Il n’est donc pas encore certain que le délai de carence passera de trois à sept jours, mais la question reste ouverte.

Qui paye les indemnités journalières en cas d’accident de travail ou d’arrêt maladie ?

Arrêt maladie : début du versement

Le paiement des indemnités journalières au salarié commence le quatrième jour d’arrêt de travail, un délai de carence de trois jours s’applique.

Versement des indemnités journalières par la CPAM

Modalités du versement

Les indemnités journalières (IJ) sont versées par la CPAM tous les 14 jours et sont dues pour chaque jour calendaire d’arrêt de travail. Dans l’hypothèse où l’employeur a opté pour le maintien de salaire en cas d’arrêt maladie, c’est l’employeur qui reçoit les indemnités journalières de la CPAM et qui verse la totalité du salaire à l’employé.

Limitation du nombre de versements

Un salarié ne peut pas percevoir plus de 360 indemnités journalières sur une durée de versement de trois années consécutives, sauf en cas de maladies de longue durée où la durée maximale de versement est portée à trois ans.

Comment demander les indemnités journalières quand on est au chômage ?

Vérifier les conditions

Pour percevoir des IJ en tant que demandeur d’emploi, vous devez être inscrit à France Travail et percevoir des allocations chômage ou être en période de maintien de droits à l’assurance maladie (12 mois après la fin de votre indemnisation chômage).

Vous devez aussi avoir cotisé au moins 150 heures au cours des trois mois précédant la fin de votre contrat ou avoir perçu un salaire équivalent à 1 015 fois le Smic horaire au cours des six derniers mois avant la fin du contrat.

Obtenir un arrêt de travail

Comme pour les salariés, un certificat médical d’arrêt de travail établi par un médecin et attestant de l’état de santé est obligatoire. Les volets 1 et 2 doivent être envoyés à votre Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) dans les 48 heures. Le volet 3 est à conserver ou à transmettre à France Travail.

Fournir les justificatifs nécessaires

Pour mes personnes indemnisées par France Travail, la CPAM récupère directement les informations auprès de l’organisme, mais il peut être utile de joindre une copie de votre attestation d’indemnisation chômage.

Pour les personnes en période de maintien de droits, il convient de fournir la copie du dernier bulletin de salaire et l’attestation employeur mentionnant la fin de contrat.

Interruption temporaire des allocations chômage

Pendant la période d’arrêt maladie, vous ne percevrez plus d’allocations chômage, mais uniquement les indemnités journalières. Une fois l’arrêt de travail terminé, vous pourrez reprendre le versement des allocations chômage auprès de France Travail.

En cas de prolongation de l’arrêt

En cas de prolongation de l’arrêt, un nouveau certificat médical doit être établi et transmis à la CPAM dans les 48 heures. Le paiement des IJ se poursuit sans application d’un nouveau délai de carence (sauf si reprise d’activité entre les deux arrêts supérieure à 48 heures).

Comment sont imposées les indemnités journalières ?

Les indemnités journalières (IJ) versées par la Sécurité sociale en cas d’arrêt maladie, maternité, paternité ou accident du travail sont soumises à l’impôt sur le revenu et aux cotisations sociales.

Indemnités journalières imposables

Les IJ pour arrêt maladie sont imposables et doivent être déclarées dans la catégorie des revenus de remplacement. Elles figurent préremplies sur la déclaration d’impôt grâce à la communication des montants par la Sécurité sociale.

Les IJ pour congé maternité, paternité ou adoption sont également imposables, au même titre que les IJ maladie.

Indemnités journalières exonérées d’impôt

Certaines IJ bénéficient d’une exonération fiscale, partiellement ou intégralement :

• Les IJ pour accident du travail ou maladie professionnelle, dans leur intégralité.
• Les IJ pour affection de longue durée (ALD), si elles sont perçues dans le cadre d’une ALD reconnue.

Modalités d’imposition

Les IJ imposables sont ajoutées à vos autres revenus pour calculer le revenu net global soumis au barème progressif de l’impôt. Elles peuvent affecter vos droits à certaines aides (comme la prime d’activité) ou vos taux et tranches d’imposition.

Prélèvements sociaux

Les IJ imposables (maladie, maternité, paternité) sont également soumises à des prélèvements sociaux, qui sont appliqués directement avant le versement des indemnités. :

• CSG (Contribution Sociale Généralisée) : taux de 6,2 %.
• CRDS (Contribution au Remboursement de la Dette Sociale) : taux de 0,5 %.

Déclaration fiscale

Les IJ imposables sont préremplies sur votre déclaration d’impôt sur le revenu grâce aux informations communiquées par votre Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM). Il est toutefois important de vérifier ces montants et, si nécessaire, de les corriger ou de les compléter.

À noter que depuis 2019, le prélèvement à la source est appliqué sur les indemnités journalières versées par l’Assurance Maladie et transmis par l’administration fiscale.

Comment être payé à 100 % en arrêt maladie ?

Être payé à 100 % de son salaire pendant un arrêt maladie est possible sous certaines conditions, qui dépendent de la législation, des conventions des branches professionnelles et des dispositions spécifiques de l’employeur.

Le maintien de salaire

Selon le Code du travail (article L.1226-1), un salarié en arrêt maladie, qui justifie d’un an d’ancienneté, peut bénéficier d’un maintien partiel de son salaire par l’employeur en complément des indemnités journalières (IJ) versées par la Sécurité sociale.

L’employeur complète alors les IJ pour atteindre 90 % du salaire brut pendant 30 jours, puis 66 % pendant 30 jours supplémentaires. Cette durée peut être prolongée en fonction de l’ancienneté.

Les accords collectifs

De nombreuses conventions collectives ou accords d’entreprise prévoient un maintien total du salaire dès le premier jour d’arrêt maladie. Ces accords peuvent prévoir la prise en charge intégrale des jours de carence, ainsi qu’un complément versé par l’employeur pour garantir 100 % du salaire net.

L’assurance prévoyance

Les entreprises souscrivent souvent à des contrats de prévoyance qui complètent les IJ et les versements de l’employeur. Ces contrats permettent de maintenir 100 % du salaire brut ou net, même en cas d’arrêt de longue durée. Il est conseillé de consulter son contrat de prévoyance ou de contacter le service RH.

En cas de subrogation

Si l’employeur applique la subrogation, il perçoit les indemnités journalières directement de la Sécurité sociale et vous continuez à recevoir votre salaire complet. Cette pratique garantit un revenu sans interruption et peut couvrir 100 % si le complément de l’employeur est prévu.

Solutions en cas de longue durée

En cas de maladie de longue durée (ALD), les indemnités journalières peuvent être versées pendant une période plus longue (jusqu’à trois ans). Le maintien à 100 % dépend alors du contrat de prévoyance et des dispositions spécifiques liées à l’entreprise.

Peut-on cumuler les IJ avec d’autres allocations ?

Les cas où le cumul n’est pas possible

Les indemnités journalières (IJ) ne sont pas cumulables avec :

• les allocations chômage ;
• les indemnités journalières de maternité ;
• les indemnités journalières d’accident du travail et de maladie professionnelle.

Les pensions et indemnités cumulables

En revanche, elles sont cumulables avec :

• les pensions d’invalidité si le taux d’invalidité permet une reprise d’activité ;
• une pension de vieillesse si la personne retraitée poursuit, à côté, une activité salariée ;
• des indemnités de congés payés.

Qu’est-ce que les indemnités complémentaires versées par l’employeur ?

Indemnités complémentaires versées par l’employeur : principe

Les indemnités complémentaires versées par l’employeur sont prévues par le Code du travail (article L.1226-1) et destinée à compléter les IJSS lors d’un arrêt maladie, accident du travail ou maternité. Elles permettent de garantir un revenu plus proche du salaire habituel de l’employé pendant son arrêt.

Conditions d’obtention des indemnités complémentaires

La durée de versement et le montant dépendent de certaines conditions. Le salarié doit alors :

• avoir au moins un an d’ancienneté (à compter du premier jour de la date d’interruption de travail) ;
• avoir transmis son certificat médical à l’employeur dans les 48 h ;
• ne pas être travailleur saisonnier, travailleur à domicile ou intermittent ;
• être soigné en France ou dans un État membre de l’Espace économique européen.

Délai de carence

Un délai de carence de sept jours est appliqué, sauf en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle (pas de délai de carence). Ces indemnités complémentaires sont versées pendant une durée qui varie selon l’ancienneté du salarié dans l’entreprise.

Paiement et montant des indemnités

Le complément d’indemnité permet de percevoir :

• 90 % de la rémunération brute que le salarié aurait perçu s’il avait travaillé ;
• et 66 % au-delà de 90 jours d’arrêt.

Ce pourcentage varie selon la durée de votre arrêt maladie.

Si l’employeur a déjà indemnisé le salarié au cours de l’année précédente, la période d’indemnisation est déduite du nombre de jours déjà payés. Si les indemnités versées par la Sécurité sociale sont réduites (hospitalisation ou sanction de la CPAM pour non-respect du règlement), les indemnités de l’employeur restent calculées sur le montant total des IJ.

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