Taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) : l’impôt sur les terrains nus

Quelle est la taxe foncière pour un terrain nu en France ?

En France, c’est la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) qui s’applique aux terrains nus. Elle est due par le propriétaire au 1er janvier de l’année d’imposition. Son calcul repose sur la valeur locative cadastrale, qui correspond au revenu théorique que le propriétaire pourrait en tirer, à laquelle s’appliquent un abattement et le taux d’imposition de la commune.

Quelle taxe foncière s’applique à un terrain non constructible ?

La taxe foncière sur les propriétés non bâties

Pour un terrain non constructible, c’est aussi la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) qui s’applique, de la même manière que pour un terrain constructible ou agricole, mais avec quelques particularités. La taxe est calculée sur 80 % de la valeur locative cadastrale du terrain, multipliée par le taux d’imposition voté par la commune.

Spécificités des terrains non constructibles

Cependant, les terrains non constructibles peuvent bénéficier de certaines exonérations ou d’abattements spécifiques, notamment :

• les terrains agricoles ou classés en « terres, prés, pâturages, bois et landes » ;
• les engagements environnementaux, comme ceux liés à Natura 2000 ;
• les jeunes agriculteurs sous certaines conditions (ayant un prêt à moyen terme ou une dotation d’installation).

Qu’est-ce que la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) ?

Principe des impôts locaux

Les impôts locaux sont des taxes perçues par les collectivités territoriales (communes, départements, intercommunalités) afin de financer les services publics locaux et les infrastructures. Ils servent aussi à financer les budgets des collectivités territoriales, leur permettant d’assurer leurs missions. La TFPNB s’inscrit dans cette logique.

Définition de la taxe foncière sur les propriétés non bâties

La taxe foncière sur le non-bâti est un impôt local (articles 1509 à 1518A du Code général des impôts) dû par les propriétaires ou les usufruitiers de propriétés non bâties ou terrains non construits au 1er janvier de l’année d’imposition. Contrairement à la taxe foncière sur les propriétés bâties, la TFPNB vise spécifiquement les terrains non développés.

Un impôt perçu par les collectivités territoriales

La TFPNB est perçue au niveau local par les collectivités territoriales et constitue une source de financement pour ces dernières. Elle est perçue au bénéfice des communes et EPCI pour financer les services publics locaux, mais aussi des départements, dans certaines configurations. D’autres organismes, comme les chambres d’agriculture, en bénéficient aussi via des taxes additionnelles.

Différence entre taxe foncière sur le bâti et le non-bâti

Contrairement à la TFPNB, la taxe foncière sur le bâti concerne les propriétés bâties, c’est-à-dire tous les terrains qui comportent des constructions permanentes, comme des maisons, appartements, locaux commerciaux, garages, hangars, etc. Elle est aussi calculée sur la valeur locative cadastrale du bâtiment.

Qui doit payer la taxe foncière sur les propriétés non bâties ?

Propriétaires concernés

La taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) est due par les propriétaires de terrains non bâtis au 1er janvier de l’année d’imposition. Contrairement à la taxe d’habitation (qui a été supprimée pour les résidences principales), la TFPNB ne concerne que les propriétaires et non les occupants du bien. Cela concerne :

• les propriétaires privés : particuliers possédant des terrains agricoles, forestiers, friches ou terrains constructibles non bâtis ;
• les sociétés : entreprises ou sociétés civiles immobilières (SCI) propriétaires de terrains non bâtis ;
• les collectivités et établissements publics : bien que certaines exonérations s’appliquent à eux.

L’impôt est dû même si le terrain est loué à un exploitant agricole ou à une entreprise. En d’autres termes, le locataire ne paie pas cette taxe, sauf disposition contractuelle spécifique.

Terrain non bâti : définition

La TFPNB s’applique aux terrains nus, qui ne comportent aucune construction ou installation assimilée à un bâtiment. Contrairement aux terrains bâtis, il ne contient pas de maisons, locaux commerciaux, hangars ou infrastructures permanentes.

Terrains concernés par la taxe foncière sur le non-bâti

En résumé, la taxe concerne différentes catégories de terrains et natures de culture, soit :

• les voies privées ;
• les jardins ;
• les parcs ;
• les carrières, mines et tourbières ;
• les terrains d’agrément ;
• les terrains à bâtir ;
• les bâtiments ruraux ;
• les terrains de golf sans construction (depuis 2015) ;
• les terres et serres affectées à une exploitation agricole ;
• les pièces d’eau, les marais et marais salants ;
• les chemins de fer (sauf ceux n’ayant pas un caractère d’utilité publique) et canaux de navigation ;
• les sols des propriétés bâties, des cours et des dépendances ;
• les sols occupés par des chemins de fer.

La liste des biens imposables à la TFPNB est énumérée à l’article 18 de l’instruction ministérielle du 31 décembre 1908, reprise au BOI-ANNEXE-000248.

Comment est calculée la taxe foncière sur les propriétés non bâties et terrains nus ?

La taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) est calculée en appliquant différents taux d’imposition, dont la part communale, votée chaque année par la municipalité, qui contribue au financement des services locaux.

Base d’imposition de la TFPNB : la valeur locative cadastrale

La valeur locative cadastrale d’un bien représente le loyer annuel théorique que celui-ci pourrait générer s’il était loué. Cette valeur est déterminée par les impôts à partir de grilles d’évaluation et de données cadastrales. Pour les terrains non bâtis, l’administration se base sur la nature du terrain, son rendement potentiel, sa situation géographique et son classement cadastral.

Abattement forfaitaire

Une fois la valeur locative cadastrale déterminée, un abattement forfaitaire de 20 % est appliqué pour tenir compte des charges supportées par les propriétaires. Ainsi, la base d’imposition de la taxe sur les propriétés non bâties est égale à 80 % de la valeur locative cadastrale. Elle est indiquée sur l’avis d’imposition de la TFPNB envoyé chaque année au propriétaire.

taux d’imposition de la collectivité territoriale

Une fois la base d’imposition calculée, il faut appliquer les taux votés par les collectivités territoriales. Chaque année, les communes, départements et établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) fixent leurs taux d’imposition pour la TFPNB. Ces taux peuvent varier d’une année à l’autre et selon la région.

Majoration facultative de la taxe foncière sur le non-bâti

Sur délibération du conseil municipal, les communes peuvent appliquer une majoration à la TFPNB, qui sert au financement des chambres d’agriculture. Elle est calculée sur la même base que la taxe foncière classique et s’ajoute au montant total de l’imposition. Elle ne peut toutefois pas dépasser trois euros par mètre carré et ne s’applique pas aux terrains à usage agricole.

Quelles sont les exonérations permanentes de la taxe foncière sur le non-bâti ?

La taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) connaît plusieurs régimes d’exonération, qui peuvent être totaux ou partiels, permanents ou temporaires. Ces exonérations ont pour but de soutenir certaines activités économiques (agriculture, sylviculture) ou de préserver des espaces naturels sensibles.

Taxe foncière exonérée totalement et de manière permanente

Certaines propriétés sont définitivement exonérées de TFPNB, sans nécessiter de démarche particulière de la part du propriétaire. Cela concerne :

• Les propriétés et voies publiques : routes, chemins et autres infrastructures appartenant à l’État ou aux collectivités locales.
• Les sols et terrains assujettis à la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB).
• Les fleuves et rivières navigables ou flottables : cette exonération concerne les cours d’eau servant à la navigation ou au transport de marchandises, sous gestion de l’État.
• Les terrains de certaines associations (mutilés de guerre, organismes de jardins familiaux, etc.).

Exonération partielle et permanente de la TFPNB

Certaines propriétés non bâties bénéficient d’une exonération partielle, mais définitive, de taxe foncière sur les propriétés non bâties. Pour bénéficier de cette exonération, le redevable doit adresser une déclaration no 6707-SD à l’administration fiscale accompagnée des justificatifs nécessaires avant le 1er janvier de l’année d’exonération.

Cela concerne notamment les prés naturels, les vignes, les vergers, les bois, les pâturages, les terres, les lacs, les étangs, les mares. Ils sont exonérés à hauteur de 30 % de la taxe en métropole, 80 % dans les DOM et 100 % en Corse. De même, les terrains plantés en oliviers peuvent être exonérés de la part communale de taxe foncière sur les propriétés non bâties.

Quelles sont les exonérations temporaires de taxe foncière sur les propriétés non bâties ?

Terrains ensemencés, plantés ou replantés en bois

Une exonération de plein droit de dix ans pour les peupleraies, 30 ans pour les résineux, et 50 ans pour les feuillus et autres bois est prévue par la loi. Les terrains boisés en état de futaie irrégulière en équilibre de régénération bénéficient d’une exonération de 15 ans, à hauteur de 25 %. Quant aux terrains récemment plantés en arbres truffiers, ils ont droit à une exonération intégrale pendant 50 ans.

Une déclaration spécifique (formulaire n° 6707-SD) doit être adressée au service des impôts avant le 1er janvier de la première année d’exonération temporaire, accompagnée d’un certificat attestant de la réussite de l’opération de boisement ou de régénération naturelle.

Terrains situés en zone humide ou dans un site Natura 2000

Les terrains en zone humide ou sur un site Nature 2000 sont exonérés pendant cinq ans, renouvelables, à hauteur de 50 % de la part communale, portée à 100 % dans les zones naturelles. Ils doivent figurer sur une liste arrêtée par le maire, et le propriétaire doit souscrire un engagement de gestion pour cinq ans (préservation de l’avifaune et non-retournement des parcelles).

Exonérations sur décision des communes

Les collectivités territoriales peuvent également, par délibération, accorder des exonérations temporaires :

• Terrains agricoles en production biologique : exonération de cinq ans.
• Vergers, cultures fruitières d’arbres, vignes, terrains plantés en noyers : exonération de huit ans.
• Terrains plantés en arbres truffiers : exonération de 15 à 50 ans, selon les cas.

Pour ces exonérations, le propriétaire doit adresser une déclaration à l’administration fiscale avant le 1er janvier de la première année d’exonération, accompagnée des justificatifs requis. Il est recommandé de consulter le site de l’administration française ou de contacter le service des impôts local pour obtenir des informations à jour et précises.

Quels sont les dégrèvements et réductions possibles sur la TFPNB ?

Certains redevables ont la possibilité d’effectuer une réclamation auprès de l’administration fiscale pour obtenir une réduction. En effet, outre les exonérations précédemment évoquées, des dégrèvements spécifiques peuvent s’appliquer, notamment en faveur des jeunes agriculteurs.

Dégrèvement pour perte de récolte ou dommages suite à des intempéries

Cela concerne les propriétaires qui ont subi la disparition d’une parcelle, la perte de récoltes ou un autre événement extraordinaire (maladie sur le bétail, etc.). Dans ce cas, le montant du dégrèvement est proportionnel à l’importance des pertes subies. Si les pertes affectent plusieurs campagnes agricoles, le dégrèvement peut être étendu aux années suivantes.

Le propriétaire doit adresser une demande de dégrèvement dans les 15 jours suivant la date du sinistre. Cette demande doit être accompagnée de justificatifs tels que des rapports d’expertise, des déclarations de sinistre ou des attestations des autorités locales.

Dégrèvement pour perte d’une propriété non bâtie suite à des intempéries

Un dégrèvement de la TFPNB peut être accordé lorsqu’une propriété non bâtie disparaît à la suite d’un événement exceptionnel ou imprévisible :

• Inondation due aux intempéries, qui rend le terrain inutilisable ou détruit ses caractéristiques naturelles.
• Avalanche, entraînant une dégradation définitive de la propriété.
• Envahissement par la mer ou par les eaux d’un lac retenues par un barrage, qui modifie irrémédiablement la topographie du terrain.

Le dégrèvement est proportionnel à la perte réelle de valeur du terrain. Si le bien devient totalement inexploitable, il peut être total. Le propriétaire doit adresser une demande écrite à l’administration fiscale avec les justificatifs nécessaires, au plus tard le 31 décembre de l’année suivante.

Terres agricoles situées dans le périmètre d’une association foncière pastorale

Une association foncière pastorale regroupe des propriétaires de terrains destinés à l’usage agricole ou pastoral, ainsi que des terrains boisés ou à boiser. Pour bénéficier du dégrèvement, les terres doivent être classées dans les catégories « prés, prairies naturelles, herbages, pâturages ou landes ». De plus, les recettes de l’association ne doivent pas dépasser :

• 50 % du chiffre d’affaires tiré de l’activité agricole et forestière ;
• 100 000 euros, remboursements de frais inclus et taxes comprises.

L’association doit aussi souscrire une déclaration pour le compte du propriétaire, indiquant la liste des parcelles concernées au 1er janvier de l’année d’imposition. Cette déclaration fait office de demande de dégrèvement, il n’est donc pas nécessaire que le propriétaire entreprenne d’autres démarches.

Dégrèvement en faveur des jeunes agriculteurs

Les jeunes agriculteurs bénéficiaires de la dotation d’installation aux jeunes agriculteurs (DJA) peuvent prétendre à un dégrèvement de la TFPNB pour les parcelles qu’ils exploitent, d’un montant au moins égal à 50 % de la taxe due pour les parcelles concernées. Il débute l’année suivant l’installation (N+1) et dure les quatre années suivantes, soit cinq ans.

Pour bénéficier de ce dégrèvement, le jeune agriculteur doit adresser une demande à l’administration fiscale en utilisant le formulaire n° 6711. Cette démarche doit être effectuée dans les délais impartis pour être appliquée dès l’année suivante.

Comment déclarer un terrain ou une propriété non bâtie aux impôts ?

Déclaration des impôts fonciers

Le redevable de la taxe foncière sur les propriétés non bâties reçoit un avis d’imposition adressé par le service des impôts fonciers du lieu de situation du bien. Le contribuable n’a aucune déclaration à remplir, sauf en cas de modification du terrain ou de demande d’exonération. Les formulaires doivent alors être envoyés dans les délais légaux.

Taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) : paiement

Chaque année, la date limite de paiement est le 15 octobre ou le jour ouvré suivant. Le paiement du montant de la taxe foncière sur le non-bâti (TFPNB) s’effectue auprès des services des impôts. Après avoir reçu l’avis d’imposition de la part de l’administration fiscale, vous pourrez payer votre taxe foncière :

• soit en ligne via le site Web des impôts ;
• soit par chèque ;
• soit par prélèvement automatique à l’échéance.

Formulaires à remplir pour profiter des exonérations de TFPNB

Selon la propriété, il convient de remplir un formulaire spécifique, à envoyer à l’administration fiscale, pour bénéficier des exonérations partielles ou totales :

• Formulaire n° 6707-SD pour les terrains boisés en état ou en équilibre de régénération, les plantations d’arbres truffiers et d’oliviers : à déposer avant le 1er janvier de la première année d’exonération.
• Formulaire n° 6708-D-SD pour les terrains exploités selon un mode de production biologique. Dépôt avant le 1er janvier de la première année d’exonération.
• Formulaire n° 6704-IL pour les changements de consistance et de nature de culture. À envoyer dans les 90 jours suivant le changement.
• Formulaire n° 6711-SD pour le dégrèvement en faveur des jeunes agriculteurs. À déposer avant le 31 décembre de l’année suivant l’installation.

Justificatifs à fournir

La déclaration doit inclure plusieurs éléments détaillant le terrain :

• Identité du propriétaire (nom, prénom, adresse, numéro fiscal).
• Références cadastrales du terrain (section cadastrale, numéro de parcelle).
• Superficie du terrain en mètres carrés ou en hectares.
• Nature du terrain (terrain agricole, forêt, friche, terrain constructible, etc.).
• Affectation du terrain (usage agricole, commercial, privé, réserve foncière).
• Changements de nature de culture sur le terrain.
• Présence de servitudes ou droits d’usage spécifiques (zone inondable, site protégé).
• Modifications éventuelles (ajout d’une clôture, transformation en terrain constructible).

Attention, un terrain non bâti peut être reclassé en terrain constructible en fonction du plan local d’urbanisme (PLU). Cette reclassification peut impacter la TFPNB et doit être signalée à l’administration fiscale.

Qui paie la TFPNB en cas de vente du terrain ?

En cas de vente d’un terrain non bâti, la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) reste due par le propriétaire ou l’usufruitier du terrain au 1er janvier de l’année d’imposition. Autrement dit, si le terrain est vendu après le 1er janvier, le vendeur reste redevable de la taxe pour l’année entière.

Les parties peuvent toutefois prévoir dans l’acte de vente une répartition amiable de la taxe entre l’acheteur et le vendeur, mais cela relève d’un accord contractuel privé et n’affecte pas la responsabilité fiscale officielle.

Quelle est la nouvelle taxe sur les terrains de la loi finances 2025 ?

Une nouvelle taxe pour limiter l’artificialisation des sols

La loi de finances 2025 instaure une taxe spécifique sur les terrains nus devenus constructibles. L’objectif est de freiner la spéculation foncière et de préserver les espaces naturels, en incitant les propriétaires à conserver leurs terrains non bâtis. Cette mesure s’inscrit dans la stratégie de lutte contre l’artificialisation des sols et la protection de l’environnement.

Assiette et taux de la taxe

La taxe s’applique à la plus-value réalisée lors de la cession d’un terrain. Le taux fixé est de 30 %, auquel s’ajoutent les prélèvements sociaux de 17,2 %, soit un taux global de 47,2 % avant application des abattements. Cette assiette permet de cibler les ventes de terrains générant un gain important, tout en laissant inchangée la situation des terrains conservés sur le long terme.

Abattements et durée de détention

Pour encourager la conservation des terrains, des abattements sont prévus en fonction de la durée de détention :

• De 2025 à 2033 : la taxe est progressivement réduite de 10 % par an.
• À partir de 2034 : la taxe devient nulle, ce qui favorise le maintien des terrains dans leur état naturel sur le long terme.

Modalités pratiques et exonérations

La mise en œuvre de cette taxe nécessite une déclaration de la plus-value lors de la cession du terrain. Certaines exonérations peuvent s’appliquer, notamment pour les terrains affectés à l’agriculture ou à la préservation environnementale. Les propriétaires concernés sont donc invités à se renseigner auprès des services fiscaux.

>> Notre service - Faites des économies en testant notre comparateur d’assurances habitation