Démissionner n’est pas une démarche anodine. Bien souvent, cette action est liée à des projets d’évolution professionnelle ou personnelle. Mais même si la rupture du contrat de travail se fait pour des raisons positives, elle ne doit pas être réalisée à la légère. Il faut notamment avoir conscience qu’une démission entraîne mécaniquement la fin de l’affiliation à la complémentaire santé collective de l’entreprise.

Pour l’employeur comme pour le collaborateur, il est donc important de maîtriser cette problématique, afin d’assurer une transition facile vers une nouvelle mutuelle, et ainsi garantir le maintien de la protection. Entre portabilité, souscription individuelle ou couverture via un conjoint, quelles sont les meilleures options pour éviter la rupture de couverture ? Malakoff Humanis, acteur majeur de la protection sociale en France, répond quotidiennement à ces questions.

Peut-on garder sa mutuelle d’entreprise après une démission ?

C’est l’une des questions qui revient le plus souvent dans le cadre d’une démission. La réponse est nuancée : oui, un ancien employé peut conserver sa mutuelle d'entreprise, mais à la condition que sa démission soit justifiée - par exemple, pour suivre son conjoint ou en raison de salaires impayés. Dans cette situation, les garanties sont maintenues pendant la durée équivalente à celle du dernier contrat, dans une limite de 12 mois.

Cette portabilité des droits n’est cependant pas accessible dans le cadre d’une démission dite « simple », qui ne donne pas droit aux allocations chômage. Dans ce cas, c’est au salarié démissionnaire de choisir la meilleure option pour lui.

Quelles sont les différentes options de mutuelle en cas de démission ?

Lorsqu’un salarié quitte une entreprise, trois scénarios principaux se dessinent. Malakoff Humanis accompagne quotidiennement les assurés dans ces transitions pour identifier la solution la plus adaptée à leur profil.

  • La nouvelle mutuelle d’entreprise obligatoire

Si un salarié démissionne pour un nouveau poste, il doit adhérer à la mutuelle de son nouvel employeur. L’entreprise paie au moins 50 % de la cotisation, mais le salarié n’a pas le choix de l’assureur.

  • La mutuelle individuelle

Si le démissionnaire ne retravaille pas immédiatement et n’est pas éligible à la portabilité, il perd sa couverture. Il doit alors souscrire une assurance santé à titre individuel pour continuer à être protégé. Il a le choix de l’assureur, mais doit intégralement assumer son coût.

Pour un salarié qui démissionne pour créer son entreprise ou pour une autre raison qui ne lui ouvre pas de droits au chômage, la tentation peut être grande de ne pas prendre de couverture santé. Cependant, c’est une prise de risque : Malakoff Humanis recommande vivement la souscription à une offre individuelle pour couvrir les risques courants. Pour les revenus les plus modestes, la Complémentaire santé solidaire (CSS) reste une option de secours.

  • Le rattachement en tant qu’ayant droit

Dans de nombreuses situations, le salarié démissionnaire a la possibilité de se rattacher à la mutuelle de son ou sa conjoint(e). C’est une solution qui peut s’avérer économiquement intéressante, mais elle nécessite tout de même de vérifier si le niveau de garantie est adapté.

  • La prévoyance, un autre point à ne pas négliger

Si la couverture santé est directement touchée par une démission, c’est aussi le cas de la prévoyance : on parle ici de la couverture qui concerne les problématiques d’invalidité, d’incapacité et de décès. Il est important de savoir qu’en cas de rupture de couverture santé liée à une démission sans motif légitime, la prévoyance est également perdue. Il est donc fortement conseillé, lors du choix d’une nouvelle mutuelle, de vérifier si des garanties de prévoyance peuvent y être associées.

Un accompagnement global pour l’entreprise et les salariés

Pour un chef d’entreprise ou un service RH, le départ d’un collaborateur est synonyme d’accompagnement et de gestion. Informer un salarié sur ses droits est, au-delà de l’obligation légale, un gage de responsabilité sociale.

En tant qu’expert dans le domaine, Malakoff Humanis propose des solutions qui s’adaptent aux différentes situations vécues par les entreprises et leurs collaborateurs. Que ce soit pour structurer un contrat collectif performant ou pour proposer des solutions individuelles aux anciens salariés, son expertise solide, aussi bien en matière de santé, de prévoyance que de retraite, peut tout changer dans ces situations complexes, mais incontournables dans le fonctionnement d’une entreprise.

Si vous souhaitez comparer les coûts et les garanties afin de mieux comprendre le prix d'une mutuelle d'entreprise , vous pouvez consulter les détails des offres sur les pages dédiées aux tarifs des mutuelles d’entreprise, disponibles sur le site de Malakoff Humanis.

Article sponsorisé par Malakoff Humanis. La rédaction n'a pas participé à la réalisation de cet article.